Mentions légales

Les présentes conditions générales s’appliquent aux sites Internet proposés par ORTES Sàrl qui se réserve le droit de les compléter, modifier ou remplacer par des conditions complémentaires. Vous êtes considérés comme ayant accepté les présentes conditions générales lorsque vous ouvrez une sessions, ou naviguez sur l’un des sites Ortes Sàrl.

 

PROPRIÉTÉ

Les présents sites www.joaillerielelieur.com ou www.joaillerielelieur.fr sont la propriété de ORTES Sàrl.

 

IMMATRICULATION

Société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro n°500 071 378.

Siret 500 071 378 00011 – N°TVA Intracom: FR215 000 713 78, capital 150 000 euros.

Le siège social est situé au 5, avenue de Longueil - 78600 Maisons-Laffitte - France.

Mail : contact@joaillerielelieur.com

 

REPRESENTATION

Responsable Légal : Madame Véronique Lelieur, Gérante de Ortes Sàrl.

 contact@joaillerielelieur.com

 

Responsabilité éditoriale

Responsable de la Publication & Rédaction, Web- mestre : Madame Séverine Sterniak.

contact@joaillerielelieur.com

 

CREDITS

Conception / design :

Véronique Lelieur & Séverine Sterniak - Ortes Sàrl.

Développement / programmation :

KADRILEGE

Siège social : 44 rue du Général de Gaulle - 95220 Herblay

 

HÉBERGEMENT

Le site www.joaillerielelieur.com est hébergé par la société :

KADRILEGE - Nom commercial de LMR & CO

SAS au capital de 37000€ - RCS Pontoise 444 663 249

code APE : 7022Z - N° TVA : FR 72 444 663 249

siège social : 

44 rue du Général de Gaulle - 95220 Herblay

 

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par ORTES Sàrl, notamment par le biais du formulaire contact, seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces informations, à des personnes extérieures à la société, ne sera effectuée sans accord exprès.

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur du présent site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant.

Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de ORTES Sàrl, 5, avenue de Longueil - 78600 Maisons-Laffitte.

 

DONNÉES STATISTIQUES

Nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que la zone géographique des visiteurs et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie Google Analytics par le serveur google- analytics.com.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

© 2003-2015 Les droits d’auteur appartiennent à Ortes Sàrl. Tous droits réservés.

L’ensemble du contenu des sites (pages web, programmes, graphismes, illustrations, photographies, éléments audio ou vidé, scripts, texte et mise en page) sont soumis à la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle. Cette liste n’est pas limitative. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modifications, transfert, représentations ou reproduction intégrale ou partielle de quelque manière et à quelque titre que ce soit est expressément interdite, de mme que leur altération.

Le non respect de cette inter- diction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant. ORTES sarl se réserve le droit de réclamer par voie judiciaire ou par toute autre voie des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Avertissement

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse d’Ortes Sàrl, et doit mentionner que le droit d’auteur appartient à Ortes Sàrl.

 

DROITS DE MARQUES

Toutes les marques des sites Internet sont des marques enregistrées appartenant à Ortes Sàrl. Ceci concerne notamment les marques et les noms des collections, les logos et les emblèmes.

 

Portée des Contenus :

Les documents sont présentés à titre informatif par ORTES Sàrl qui s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, se réservant le droit de modifier à tout moment et sans préavis son contenu. Toutefois, ORTES Sarl ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations mises à la disposition sur ce site.

La société ORTES Sarl décline toute responsabilité :

 

REGLEMENT POUR LES JEUX-CONCOURS

Les sites Internet Ortes Sàrl sont susceptibles de proposer des jeux-concours. Les règles suivantes sont applicables à ces jeux-concours : (i) les jeu-concours ne sont pas ouverts aux employés de ORTES, (ii) le lot gagné ne peut donner lieu au versement de sa contre valeur en espèces ni à un échange et (iii) il n’est pas possible d’intenter de recours en justice. Ces règles sont susceptibles d’être modifiées ou remplacées dans des cas particuliers.

 

 

CRÉATION DES LIENS 

Vers www.joaillerielelieur.com ou www.joaillerielelieur.fr 

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers l’un des sites Ortes Sàrl est autorisée sous réserve :

 

Liens externes - liens allant vers d’autres sites internet

Les sites Ortes Sàrl peuvent contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : ORTES Sàrl ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.